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nicolas78
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Message |
XavSniper
Apprenti Zen
Anniversaire : 24 Jan
Zodiaque: 
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Inscrit le: 28 Fév 2005
Messages: 121
Localisation: Un peu ici un peu là
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 Posté le: Jeu Avr 09, 2009 12:55
 Sujet du message:
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Rappel du dernier message de la page précédente :
C'est une bonne chose de faite en effet 
Là, on va être tranquille pendant quelques années avant qu'ils ressortent un autre projet de loi ^^
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| Auteur |
Message |
Grenouille
Apprenti
Anniversaire : 20 Déc
Zodiaque: 
Sexe: 
Inscrit le: 11 Avr 2007
Messages: 33
Localisation: Sur mon nénuphar...
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Posté le: Jeu Avr 09, 2009 12:57
Sujet du message:
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Excellllllllllente dépêche en effet !!!!!!!
allez zou, retour à l'envoyeur 
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| Auteur |
Message |
Titine
ZenAdmin
Anniversaire : 14 Nov
Zodiaque: 
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Inscrit le: 15 Déc 2003
Messages: 12462
Localisation: «« Tout Près des Etoiles »»
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Posté le: Jeu Avr 09, 2009 13:01
Sujet du message:
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Bah il ne faut pas non plus se réjouir trop vite.
Ce sont uniquement les textes votés par la CMP qui sont rejetés (Si j'ai bien tout compris).
Le projet quand à lui n'est pas rejeté, il va re-passer à l'Assemblée.
Puis quand bien même il serait définitivement rejeté, DADVSI et toujours d'actualité.
EDIT: oui c'est bien ce que j'avais compris:
| le monde a écrit: | Le gouvernement peut maintenant soit retirer le texte, soit organiser une nouvelle lecture dans les deux chambres du texte adopté par l'Assemblée jeudi.
Si le Sénat vote conforme le texte adopté par les députés, le vote devient définitif,
si le Sénat le rejette, le texte revient pour une dernière "navette" à l'Assemblée, qui aura alors le dernier mot. |
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| Auteur |
Message |
XavSniper
Apprenti Zen
Anniversaire : 24 Jan
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Inscrit le: 28 Fév 2005
Messages: 121
Localisation: Un peu ici un peu là
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Posté le: Jeu Avr 09, 2009 13:49
Sujet du message:
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Tout à fait
Voilà ce que dit Numerama:
| Citation: | Hadopi : le gouvernement peut demander une seconde lecture (MAJ)
Mise à jour : de source parlementaire, Jean-François Copé et Roger Karoutchi se sont précipités ce matin à l'Assemblée pour tenter de cadrer la stratégie gouvernementale. On se dirige vers une seconde lecture au Parlement, dans plusieurs semaines, sans doute après les élections européennes. "Ce serait faire violence au Parlement de demander immédiatement une seconde lecture", nous a prévenu le député Christian Paul, qui compte mette à profit les quelques semaines à venir pour mobiliser encore davantage l'opinion publique et les artistes opposés au texte, et paufiner le recours au Conseil constitutionnel.
Le gouvernement va-t-il jouer quitte ou double ? Politiquement, le coup porté à Christine Albanel et au gouvernement est extrêmement fort, et il serait très difficile pour Nicolas Sarkozy d'exiger un passage en force de la riposte graduée. Mais juridiquement, la porte est encore ouverte pour le gouvernement, s'il souhaite malgré tout s'entêter comme il le fait depuis plus d'un an.
Dans le cadre de la procédure d'urgence qu'avait choisi le gouvernement, l'article 45 de la Constitution donne la possibilité à l'exécutif de donner le dernier mot à l'Assemblée Nationale, dans une seconde lecture.
"Si la commission mixte ne parvient pas à l'adoption d'un texte commun ou si ce texte n'est pas adopté dans les conditions prévues (...), le Gouvernement peut, après une nouvelle lecture par l'Assemblée Nationale et par le Sénat, demander à l'Assemblée Nationale de statuer définitivement. En ce cas, l'Assemblée Nationale peut reprendre soit le texte élaboré par la commission mixte, soit le dernier texte voté par elle, modifié le cas échéant par un ou plusieurs des amendements adoptés par le Sénat", prévoit ainsi la Constitution.
Cette stratégie peut être payante, puisque le basculement des votes s'est fait en grande partie sur la suppression par la Commission Mixte Paritaire de l'amendement qui devait empêcher la "double peine", c'est-à-dire le paiement de l'abonnement à Internet suspendu. Les députés n'ont pas apprécié que cette disposition soit retirée par la CMP, tout comme celle qui amnistiait les P2Pistes pour les téléchargements réalisés avant la mise en oeuvre de l'Hadopi.
Le gouvernement pourrait donc négocier le retour de ces amendements contre un vote conforme en seconde lecture, qui permettrait l'adoption de la loi. Mais il n'a plus beaucoup de temps pour y parvenir. Le calendrier parlementaire surchargé permet difficilement une seconde lecture avant de nombreuses semaines, voire plusieurs mois. Or pendant ce temps, le Parlement européen continue à faire pression pour adopter l'amendement Bono qui interdit la suspension de l'accès à Internet.
De plus, quand bien même une seconde lecture serait demandée, et que l'UMP parvienne cette fois à faire bloc... il reste le risque non négligeable d'une deuxième baffe, cette fois par le Conseil constitutionnel.
Contactée par Numerama, la député Verts Martine Billard rappelle que le rejet d'un texte est un fait "exceptionnel", qui n'est arrivé a priori que deux fois dans l'histoire de la cinquième république. Elle estime que "si le gouvernement veut passer en seconde lecture, il ne le fera probablement qu'après les élections européennes", c'est-à-dire après le mois de juin.
Des voix s'élèvent déjà, ce midi, pour exiger la démission de Christine Albanel. |
http://www.numerama.com/magazine/12595-Hadopi-le-gouvernement-peut-demander-une-seconde-lecture.html
J'adore la derniere phrase
Espérons qu'il n'y aura pas de 2nde lecture... 
Edit: allez encore un autre lien pour le fun: http://www.pcinpact.com/actu/news/50282-hadopi-creation-internet-rejet-revote.htm
Ils sont vraiment déterminés on dirait... J'espère que le Conseil Constitutionnel les calmera une bonne fois pour toute 
Dernière édition par XavSniper le Jeu Avr 09, 2009 14:24; édité 1 fois
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| Auteur |
Message |
Cable
ZenZonE Team
Anniversaire : 10 Mai
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Inscrit le: 01 Aoû 2003
Messages: 2274
Localisation: DTC ;D
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Posté le: Jeu Avr 09, 2009 13:49
Sujet du message:
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| Titine a écrit: | Effectivement je viens de l'apprendre à l'instant 
Seul l'UMP a voté pour, les vert ont voté contre et le PS ainsi que le PC se sont abstenus.
Résultat final: 15 pour contre 21
Le texte retourne donc à l'Assemblée nationale.
Il se pourrait même que l'amnistie des internautes dont les delis sont antérieur au projet et que le non-paiement de l'abonnement en cas de coupure soit restauré. |
bon alors on nous rabâche c'est important de voter des qu'il y a une election, on nous rappel tout le temps l'importance d'un vote et par contre ces messieurs eux s'abstiennent mais c'est normal, toujours autant dans la slip du coté rouge, Merci les verts de vous battre pour notre liberté et notre vie privé....
_________________
 
Selon le philosophe Ly Tin Wheedle, on trouve le CHAOS en plus grande abondance où l'on recherche l'ORDRE.
Le CHAOS l'emporte toujours sur l'ORDRE parce qu'il est mieux organisé.
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| Auteur |
Message |
moka
ZenZonE Team
Anniversaire : 31 Juil
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Localisation: dtc au fond a gauche
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| Auteur |
Message |
Titine
ZenAdmin
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Posté le: Mer Avr 15, 2009 17:19
Sujet du message:
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J'ai été dégouté quand j'ai appris ça, c'est honteux de penser que le téléchargement puisse être plus grave que l'inceste ... ce qui prouve bien, encore une fois, où sont leurs intérêts. 
Ceci dit, peut être que cette annonce à soulevé des houles mais, la date de la seconde lecture du projet de loi Hadopi est finalement repoussée au 19 avril pour laisser la loi sur l'inceste passer avant.
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| Auteur |
Message |
Cable
ZenZonE Team
Anniversaire : 10 Mai
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| Auteur |
Message |
Titine
ZenAdmin
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Posté le: Jeu Avr 16, 2009 17:36
Sujet du message:
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n'importe quoi
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| Auteur |
Message |
Cable
ZenZonE Team
Anniversaire : 10 Mai
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Posté le: Jeu Avr 16, 2009 17:45
Sujet du message:
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oui c'est ca qui est bon  meme si c'est assez mauvais
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| Auteur |
Message |
Titine
ZenAdmin
Anniversaire : 14 Nov
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Posté le: Jeu Avr 16, 2009 18:31
Sujet du message:
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Fable de l'Hadopi :
Le Roi qui voulait empêcher les abeilles de butiner
Je veux être la seule à sentir toutes les fleurs,
Dit un matin la Reine de fort mauvaise humeur.
Montrez-moi votre Amour et suivez mon conseil,
N'épargnez personne, même pas les abeilles.
***
Le Roi n'aimant pas cette sorte d'insecte,
N'écouta pas qui trouvait l'idée abjecte.
Il faut une loi convainquit un légiste.
Si ça n'est que ça, dit le Roi, qu'elle existe !
***
Les sages des villages appelés députés,
Furent alors convoqués à la Haute Assemblée.
Ces mouches vrombissantes font mille dégâts,
Défendit sans succès l'émissaire du Roi.
***
Sire il y a eu problème, lui dit le messager,
Il y a eu des errances parmi vos députés.
L'opposition n'ayant compté que des ombres,
A usé des rideaux et trompé sur son nombre.
***
En ce cas supprimez toutes les tentures
Répondit l'enragé, j'ai promis la rupture
Pour ne pas à souffrir de ces flibustiers.
Faites que cette loi soit de nouveau votée !
***
Le messager immédiatement convoqua
Les sots courtisans fustigés par le Roi.
Vous qui ne redoutez rien plus que la disgrâce,
Oubliez pour voter que cette loi est crasse.
***
Protégeant de sa main une abeille aux vives
couleurs, l'un d'eux dénia la rendre captive.
Doit-on tous dans nos champs au nom de quelques fleurs,
Dresser des filets d'or contre ces butineurs ?
***
Sire il y a eu problème, dit le messager,
Le texte je le crains fut encore rejeté.
Les rideaux sont coupés mais ce que je soupçonne,
C'est que l'opposition s'est servie des colonnes.
***
En ce cas supprimez ces piliers de marbre,
Je ne puis supporter encor qu'ils délabrent
Le bénéfice de notre Haute Assemblée,
Où les lois que je dicte doivent être votées.
***
Lorsque toute l'Assemblée fut finalement
Vidée, le messager fut à court d'arguments.
Sire il me faut vous dire enfin la vérité,
C'est que vos députés ne veulent pas voter.
***
En ce cas supprimez l'Assemblée, dit le Roi.
Alors la loi fut votée par la seule voix
Royale. Puis on tua la dernière abeille.
Et maintenant, dit la Reine : je veux du miel !
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| Auteur |
Message |
moka
ZenZonE Team
Anniversaire : 31 Juil
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Inscrit le: 21 Avr 2005
Messages: 581
Localisation: dtc au fond a gauche
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Posté le: Mer Avr 22, 2009 19:08
Sujet du message:
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| Citation: | | Parmi les erreurs et autres bourdes qui figurent à la pétition des 10.000 de la Sacem, celle-ci restera... dans les anales. Alors que la société de gestion collective prétend à qui veut bien l'entendre que le très grand nombre de signatures totalement inconnues de Google n'est pas synonyme de pétition faussée, on se demande comment elle justifiera la présence dans le listing d'un(e) certain(e) "dtc LOLA". |
On trouve même la Sacem DTC !!!!!  
http://www.numerama.com/magazine/12706-Insolite-Quand-la-Sacem-met-dans-sa-petition-DTC.html
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| Auteur |
Message |
Titine
ZenAdmin
Anniversaire : 14 Nov
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Messages: 12462
Localisation: «« Tout Près des Etoiles »»
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Posté le: Mer Avr 22, 2009 19:10
Sujet du message:
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LOL(a)
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| Auteur |
Message |
markos_le_malos
Bouddha Zen
Anniversaire : 14 Juil
Zodiaque: 
Sexe:
Inscrit le: 12 Nov 2003
Messages: 1231
Localisation: peux pas êtte partout
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Posté le: Mer Avr 22, 2009 19:58
Sujet du message:
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lol@dtc.con ?
mieux que la sacem: http://www.dtc.com/
_________________
marre de tout ce bazar dans ce monde
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| Auteur |
Message |
markos_le_malos
Bouddha Zen
Anniversaire : 14 Juil
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Inscrit le: 12 Nov 2003
Messages: 1231
Localisation: peux pas êtte partout
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Posté le: Mer Avr 22, 2009 22:42
Sujet du message:
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je viens de recevoir l'info d'une manif contre hadopi, à l'initiative des animateurs du site "CodeS-SourceS.com" ( merci les gars )
elle aura lieu le Samedi 25 avril à partir de 13h, Place Edouard Herriot Paris 7ème (Métros Assemblée Nationale, Solferino, Invalides ou RER Musée d'Orsay).
plus de détails et inscriptions là --> http://www.manifestation-contre-hadopi.com/
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| Auteur |
Message |
Cable
ZenZonE Team
Anniversaire : 10 Mai
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Inscrit le: 01 Aoû 2003
Messages: 2274
Localisation: DTC ;D
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Posté le: Jeu Avr 23, 2009 10:36
Sujet du message:
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c'est dommage que ce soit à Paris, ça va faire manif élitiste et ils vont tuer ça dans l'œuf :/
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