[INFO P2P]Droits d'auteur : La reprise du d�bat le 07/03.

Derni�re �dition par Titine le Mer Mar 08, 2006 19:36; �dit� 2 fois

Droits d'auteur:

la reprise du d�bat d�bute par un coup de th��tre

L'examen du tr�s controvers� texte sur les droits d'auteur a repris mardi, apr�s deux mois et demi de suspension avec un coup de th��tre: le retrait par le gouvernement d'un article du texte qui l�galisait le t�l�chargement sur internet pour usage priv�.

L'initiative du gouvernement, annonc�e lundi soir, a d�clench� d�s l'ouverture de la s�ance des incidents de proc�dure provoqu�s par la gauche.

Dans des rappels au r�glement, le pr�sident du groupe socialiste Jean-Marc Ayrault, soutenu par Alain Dutoit (PCF) ou Martine Billard (Verts), a d�nonc� "un passage en force" accusant le gouvernement de "bafouer les droits du Parlement".

Le pr�sident de l'Assembl�e nationale, Jean-Louis Debr�, a d�fendu le retrait de l'article premier en assurant qu'il y avait d�j� eu d'autres pr�c�dents et que "c'�tait sans doute la proc�dure la mieux � m�me d'assurer la sinc�rit� et la clart� des d�bats".

Apr�s une suspension de s�ance, une discussion g�n�rale a commenc� sur l'article additionnel pr�sent� sous forme d'amendement par le gouvernement pour remplacer l'article supprim�.

Renaud Donnedieu de Vabres (Culture) a pr�sent� une nouvelle version de son texte qu'il avait d� r��crire apr�s avoir �t� d�savou� par sa majorit� UMP.
La l�galisation du t�l�chargement priv� sur internet avait en effet �t� adopt�e � l'article premier le 21 d�cembre par deux amendements identiques UMP et PS.

Le ministre a plaid� pour un "internet �quitable" bas� sur deux principes:
"l'intangibilit� du droit d'auteur"
et
"l'acc�s � la culture gr�ce � l'univers num�rique".

Il s'est �lev� contre la licence globale - t�l�chargement l�gal priv� contre quelques euros de forfait revers� aux artistes- pr�n�e par le PS et des d�put�s UMP comme Christine Boutin ou Alain Suguenot.
Elle "cr�erait un syst�me in�quitable" avec "une taxation des abonnements par internet" sans financement suffisant pour les auteurs, a-t-il dit.

La nouvelle version all�ge les sanctions contre les internautes t�l�chargeant ill�galement et confie � un coll�ge de m�diateurs le soin de g�rer le droit � la copie priv�e.
Le coeur du texte, � savoir la l�galisation des mesures techniques de protection (MTP) permettant de verrouiller les t�l�chargements ill�gaux, est maintenu.

Patrick Bloche (PS) a regrett� que ce texte, "devenu incoh�rent", ne soit pas retir�.
Il a fustig� "l'occultation du vote d'un amendement qui avait cass� la logique funeste du tout-r�pressif sur internet".
Pour lui, le nouveau dispositif de sanctions propos�, "en perdant sa capacit� de dissuation, banalise paradoxalement la gratuit�".

Le pr�sident de l'UDF, Fran�ois Bayrou, s'est insurg� contre l'organisation du d�bat qui "ne fait pas honneur � la d�mocratie".
Il a exhort� le gouvernement � lever l'urgence (une lecture par assembl�e) arguant de la "sensibilit�" et de la "complexit�" du texte.
Il a plaid� pour la d�fense du "logiciel libre" et "le droit � la copie priv�e" et s'est prononc� pour "une offre l�gale sur internet" avec une "indemnisation mod�r�e de la copie priv�e".

Pour le PCF, Alain Dutoit a propos� une "troisi�me voie, la mise en place d'une plateforme publique de t�l�chargement financ�e par les fournisseurs d'acc�s � internet, par une taxe sur les profits de l'e-commerce et une contribution forfaitaire des internautes".

Le pr�sident du groupe UMP, Bernard Accoyer, a jug� que le nouveau texte permettait "l'�quilibre en mati�re de droit au t�l�chargement et de libert� de l'internaute".

[(c) AFP - Oliver Stratmann]
le 07.03.2006 - 20:24

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Pascal N�gre:

Sarkozy veut "chasser" les sites de t�l�chargement ill�gal

Nicolas Sarkozy a dit � des artistes re�us ce jour � l'Int�rieur sa volont� de "chasser les logiciels" de t�l�chargement ill�gal et de se doter d'"outils juridiques" contre les sites les exploitant, a indiqu� le pr�sident d'Universal-Music France, Pascal N�gre.

"Il y a un certain nombre de points sur lesquels le ministre a �t� assez pr�cis, en particulier l'id�e qu'il est fondamental de chasser les logiciels qui sont des gros contrefacteurs", a indiqu� Pascal N�gre � la sortie de la r�union.

"La lutte contre la piraterie, c'est d'abord la lutte contre les logiciels qui permettent de pirater. Il faut qu'on ait les outils juridiques pour pouvoir lutter" contre ces sites de t�l�chargement ill�gal "qui sont dans des paradis fiscaux et gagnent beaucoup d'argent gr�ce � la piraterie", a poursuivi le dirigeant.

"Les jeunes doivent pouvoir avoir un droit � la copie priv�e mais le t�l�chargement industriel ill�gal c'est du vol. Et moi je ne suis pas l� pour accepter l'id�e du vol. Le droit de propri�t�, le droit d'auteur, �a doit �tre respect�", a dit Nicolas Sarkozy � la sortie de la r�union.

Selon l'entourage du ministre, plusieurs amendements UMP devraient �tre d�pos�s lors de la discussion parlementaire en cours sur le texte sur les droits d'auteur, permettant, outre une sanction p�nale, une sanction civile contre les exploitants de sites de t�l�chargement ill�gal.

"Le truc qui m'a le plus parl� dans ce qu'il nous a dit, c'est la possibilit� de fermer un site de t�l�chargement ill�gal parce que c'est s'attaquer aux gens qui proposent de la musique gratuite et non pas s'attaquer aux internautes", a d�clar� de son c�t� Fabien, du groupe Kyo.

"Avec internet, on peut faire n'importe quoi. On peut emp�cher ces sites d'�tre utilisables en France. Ils le font bien en Chine", a rench�ri Beno�t, du m�me groupe, avant d'ajouter qu'il s'agissait "juste d'une comparaison technique".

Interrog�, Patrick Fiori a indiqu� vouloir "r�fl�chir et attendre de voir" avant de r�agir.
Le PDG de la Fnac Denis Olivennes et les chanteurs Nadiya, Julie Zenatti, Julien Clerc, Enrico Macias et Calogero participaient � la r�union.

Plusieurs artistes se sont f�licit�s de l'opposition exprim�e par Nicolas Sarkozy � la "licence globale"
(paiement d'une petite somme par les internautes � chaque t�l�chargement).

Le gouvernement a retir� l'article du projet de loi sur les droits d'auteur qui l�galisait ce type de t�l�chargement pour usage priv�.

[(c) AFP - Jo�l Saget]
08.03.2006 - 11:54

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O� en est le d�bat aujourd'hui ?

La reprise des d�bats s'est finalement ouverte, non le 17 janvier, mais le 7 mars 2006 � 17 heures.
Coup de th��tre la veille au soir : le gouvernement annonce le retrait de l'article premier du texte de loi.
Lequel est remplac� par un nouvel amendement, num�rot� 272, qui institue quatre exceptions au droit d'auteur :
exception aux droits de reproduction pour certains actes techniques de reproduction provisoire, qui ne sont donc pas soumis � autorisation des titulaires de droits
(notamment les caches des serveurs des fournisseurs d'acc�s et les copies techniques effectu�es par les utilisateurs d'ordinateurs en vue d'un acc�s plus rapide aux sites Web) ;
acc�s �largi aux �uvres par les personnes affect�es d'un handicap consistant en une d�ficience importante psychique, auditive, visuelle ou motrice ;
exception en faveur des biblioth�ques et services d'archives accessibles au public ;
exception encadr�e en faveur de la presse, pour lui permettre d'exercer sa mission d'information et lui �viter l'ins�curit� juridique li�e � l'inclusion d'�uvres dans ses reportages.

Plus de trace, donc, des amendements 153 et 154, adopt�s en d�cembre et qui l�galisaient le t�l�chargement sur Internet pour usage priv� en contrepartie d'une r�mun�ration forfaitaire pour les auteurs.

En quoi consiste le sprint l�gislatif final ?

Au final, 278 amendements ont �t� d�pos�s � la date de la reprise du d�bat � l'Assembl�e nationale, le 7 mars.
Soit 158 de plus que lors du premier examen en d�cembre 2005.
Tous doivent faire l'objet d'un vote d'ici la nuit du jeudi 9 mars. A la demande du groupe des d�put�s socialistes, le texte de loi dans son ensemble fera l'objet d'un vote � scrutin public le 14 mars prochain.
S'il est adopt�, le texte sera ensuite transmis pour examen au S�nat.
Comme le fixent les r�gles de la proc�dure d'urgence, le texte sera soumis � une seule lecture, au lieu de deux.
Si les d�put�s et s�nateurs ne parviennent pas � se mettre d'accord au terme de cette lecture, le projet partira imm�diatement en commission mixte paritaire
(compos�e � parit� de repr�sentants des deux chambres).

Emilie LEVEQUE, JDN

Post� le: Mer Mar 08, 2006 14:42 Sujet du message:

Oula pas bon pour nous tous sa :/
_________________
Sleon une �dtue de l' uvinertis� de Cmabrigde, l'odrre des ltteers dnas un mtos n'a pas d'ipmrotncae, la suele coshe ipmrotnate est que la pmeir�re et la dren�ire soit � la bnnoe pclae. Le rsete peut �rte dnas un ds�rorde ttoal et vuos puoevz tujoruos lrie snas porlbl�me. C'est prace que le creaveu hmauin ne lit pas chuaqe ltetre elle-mm�e, mias le mot cmome un tuot.

Post� le: Mer Mar 08, 2006 14:42 Sujet du message:

Non pas du tout

Post� le: Mer Mar 08, 2006 15:02 Sujet du message:

Post� le: Mer Mar 08, 2006 17:17 Sujet du message:

Je continu a utiliser la mule comme avant si ils croivent que c'est trois ou quatre con qui vont m'arreter il se mettent un doigt dans le c**!
Emule forever!!!!!!
_________________
Vive le p2p!!!
La libert� est un droit ne la perdons pas!!!!!!
:-D

Post� le: Mer Mar 08, 2006 17:22 Sujet du message:

Morte de rire , je ne vais pas arreter non plus pour des politiquards � la c**, et des artistes pleins aux as.

http://img317.imageshack.us/img317/3853/smile129hh.gif

Post� le: Mer Mar 08, 2006 17:26 Sujet du message:

J'ai vu que ce fils de pu** de SARZKOZY veut tuer ratiatum et tout les logiciels p2p.
Je peut vous dire que ce gars ils va se prendre une balle dans pas longtemps!

Post� le: Mer Mar 08, 2006 17:29 Sujet du message:

Heuuu on va peut etre essay� de rester un minimum polis sur le post, meme si c'est dur � encaisser.
Zennnn ;-)

Post� le: Mer Mar 08, 2006 17:32 Sujet du message:

Comment on peut rester poli avec ce que l'on viens d'apprendre!
Il s'en fout ce mec avec la tune qu'il se fait il peut s'acheter tous ce qu'il veut.
En plus il veut tuer emule donc d'une certaine fa�on notre forum!

Post� le: Jeu Mar 09, 2006 08:54 Sujet du message:

Expuls�e, la licence globale est finalement de retour
Kyo �migre en Chine

� Une assembl�e consid�r�e comme une marionnette � a r�agi Fran�ois Bayrou.
En pleine s�ance de d�bats � l�Assembl�e nationale autour de la loi DADVSI, on apprenait que le gouvernement allait d�cider la r�introduction de l�article premier, gomm� lundi.
C'est sur cet article que s��tait greff� l�amendement de la licence globale optionnelle (LGO), si combattu par le ministre de la culture..

Cause de cette surprenante marche arri�re ?
La confusion est encore de mise hier soir mais elle repose sur le r�glement de l�Assembl�e nationale.
Selon ce texte qui g�re l'horlogerie de la proc�dure parlementaire, � les projets de loi peuvent �tre retir�s par le gouvernement � tout moment jusqu'� leur adoption d�finitive par le Parlement � (art.84).
Un cas d�inconstitutionnalit� aurait donc �t� provoqu� par le gouvernement avec le retrait en catimini de la licence globale lundi, et le retour d�un texte all�g� par voie de texte additionnel.
Les doutes sur la solidit� constitutionnelle avaient �t� r�v�l�s par des notes envoy�es d�s mardi par le Conseil Constitutionnel au gouvernement.

Face � un tel retrait du retrait, les esprits d�boussol�s tanguaient entre d�sarroi et surprise.
Mme Boutin redemandait alors une commission sur l�ensemble du texte.
� Best of d�amateurisme �, estimait le d�put� Paul, alors que Mme Billard s��criait dans l�h�micycle � vous avez introduit un virus dans votre DRM ! �.

Dans le plus grand brouillard et une situation bien peu confortable, RDDV a eu beau exprimer sa volont� de � clart� absolue � face au parlement et celle de � lever toute ambigu�t� � pour une � information la plus totale �.
A aucun moment, les doutes d�inconstitutionnalit� ne furent prononc�es dans sa bouche.
Pourtant, il confirmait bien ce revirement et l��tude de tous les amendements non encore examin�s depuis le d�but des d�bats. Sous-entendu m�me ceux imposant la LGO qu'on avait tent� de gommer d�un coup de torchon deux jours plus t�t. La r�introduction de l'article 1 �tait donc bien vraie dans le projet DADVSI.

Poison des uns, essence des autres, la licence globale se voit donc offrir un billet retour dans l�h�micycle par la voie de la proc�dure, celle-la m�me qui devait l'enterrer si rapidement...
Les d�bats reprendront ce matin, d�s 9 heures 30.

Source : Par Marc Rees
Jeudi 09 mars 2006 � 07h46,

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La licence globale sur le t�l�chargement revient dans le d�bat

Le gouvernement s'est retrouv� dans la "tourmente", dans la nuit de mercredi � jeudi (cette nuit), apr�s avoir d� faire une �ni�me volte-face sur l'article premier du projet de loi sur les droits d'auteur, qui ouvrait la voie � la licence globale.

21h40, l'Assembl�e reprend ses travaux sur les droits d'auteur.
21h50, apr�s un rappel au r�glement socialiste, le groupe UMP demande une suspension de s�ance.
Plus de vingt minutes plus tard, Renaud Donnedieu de Vabres regagne, la mine tr�s sombre, son banc dans l'h�micycle.

Rapidement la nouvelle se propage: le gouvernement va devoir r�introduire, en raison d'un risque d'inconstitutionnalit�, l'article premier, qu'il avait d�cid�, lundi soir � la surprise g�n�rale, de retirer, conform�ment � l'article 84 du r�glement de l'Assembl�e nationale.
Il avait annonc� ensuite son remplacement par un article additionnel par voie d'amendement.
Peu apr�s minuit, le ministre officialise ce nouveau coup de th��tre.

A gauche et � l'UDF, c'est l'indignation.
"On ne peut pas accepter d'�tre ainsi consid�r� comme une marionnette quelle que soit l'opinion que nous avons sur les droits d'auteur", s'est exclam� le pr�sident de l'UDF Fran�ois Bayrou, en demandant de nouveau au gouvernement de lever l'urgence sur le projet (une lecture dans chaque assembl�e).

"De qui se moque-t-on? Est-ce que le ministre conna�t bien son texte?", a ironis� Didier Migaud (PS).
"On assiste � un best off d'amateurisme, � une compilation in�gal�e de faux pas parlementaires", a rench�ri Christian Paul (PS).
"On n'arrive plus � s'y retrouver", a lanc� Martine Billard (Verts).

Le 21 d�cembre dernier, contre l'avis du gouvernement, les d�put�s avaient vot�, dans le cadre de l'article 1er, deux amendements identiques du PS et de l'UMP l�galisant le t�l�chargement pour usage priv� moyennant une contribution forfaitaire pay�e par les internautes pour les auteurs.
Ces amendements ouvraient la voie � la licence globale.

Or, il est apparu mercredi soir au gouvernement que l'usage de l'article 84 stipulant que "les projets de loi peuvent �tre retir�s par le gouvernement � tout moment jusqu'� leur adoption d�finitive par le Parlement", pr�sentait un risque d'inconstitutionnalit�.

Par le pass�, une seule fois, en 1961, un gouvernement avait retir� un article en cours de discussion, en utilisant l'article 84.
Mais alors le Conseil constitutionnel n'avait pas eu � se prononcer sur la constitutionnalit� du proc�d�.

Dans la soir�e, le pr�sident du groupe UMP, Bernard Accoyer, a r�uni ses troupes, en pr�sence de M. Donnedieu de Vabres pour leur faire part de la "tourmente" dans laquelle se trouve la majorit�.
Il a appel� � "l'unit�" et r�it�r� le "soutien" au gouvernement. Il a indiqu�, selon des sources parlementaires, avoir inform� le gouvernement du souhait des d�put�s UMP d'achever les d�bats sur l'article 1er et ensuite seulement de rejeter l'ensemble de l'article.

Les d�put�s devront maintenant terminer l'examen des sous-amendements d�pos�s sur l'article additionnel.
Celui-ci sera mis de c�t�, le temps de terminer l'article 1er, qui sera alors rejet� par l'Assembl�e o� l'UMP dispose d'une majorit� �crasante.

"Une proc�dure r�guli�re", quoique "innovante", a plaid� le pr�sident de s�ance Ren� Dosi�re (PS).

Source: [(c) AFP - Jacques Demarthon]
09.03.2006 - 8:01

A SUIVRE .......

Post� le: Jeu Mar 09, 2006 09:34 Sujet du message:

lalalalalala lalalalalalala lalalalalalalalala

Hum desol� c'est le seul commentaire qui me viens a l'esprit ....
Enfin, je suis de ceux qui pense que le fait de ne pas avoir vecu une situation ne fait pas de la personne quelqu'un qui ignore forcement les troubles pouvant en result� ....
Pourtant j'ai l'impression que les politiques sur ce coup oubli que les gens n'ont pas les meme moyens qu'eux et qu'il arrive aps a comprendre que, si certain profite du net pour economis�, d'autres font ca parce que justement ils n'ont pas les moyens de pouvoir s'offrir la musique (enfin c'est ce qu'il semble etre le + concern� par le p2p) qu'ils sohaiteraient ... et je croit qu'il s'agit la majorit� des p2piste ( ou d'entre nous).

Personnellement telecharg� quoique ce soit sur le net ne m'empeche pas de dormir ... non Seulement la majorit� des artistes qui sont telecharg� ne se font pas enlev� la nourriture de la bouche par les "mechant pirates" (par contre je croit qu'il y aurait beaucoup a dire sur les "gentil producteur"), mais en plus si je ne telecharg� pas la musique, je ne 'acheterai pas plus !!! pkoi ?? pas aprce qu'il font de la mer** ... parce que j'ai pas une tune a leur fil� .... et s'il m'arrive d'avoir assez economi� pour me faire plaisir et bin je n'hesite pas une seconde a achet� un album que j'ai ador� et pourtant ecout� pendant + de 6 mois non stop et que je connais deja par coeur !!!
Je ne veut pas faire Calimero sur ce coup, et je suis conscient d'etre deja un privilegi� : j'ai un PC et une connection internet que j'arrive a payer ...

Enfin, ces derniers temps j'ai eu une revelation (nan nan je savais deja que j'etait dieu ... c'est autre chose

), je me suis apercu qe les gens savaient s'ecouter (ce qui est deja bien faut avouer) mais par contre ils ont du mal a entendre ...

Post� le: Jeu Mar 09, 2006 09:58 Sujet du message:

Post� le: Jeu Mar 09, 2006 10:08 Sujet du message:

c'est � se demander avec toutes ces charlataneries s'il y a une logique dans l'adoption des lois :
"une fois on choisit �a .. ha et puis non finalement on va faire comme ceci"

peut-�tre qu'ils ne savent pas trop, c'est un sujet qui avant d'�tre l�gif�r� aurait besoin je pense d'�tre pos� autour d'une table avec des gens capables de comprendre les m�canisme d'internet, du p2p et des droits d'auteur.
L� on dirait une bande de charlots qui prennent des d�cisions les yeux band�s sans rien y comprendre !!

Post� le: Jeu Mar 09, 2006 10:18 Sujet du message:

Bonjour les amis, Nicolas a peur pour son ami didier barbelivien, ben oui, tout le monde sait que c' est l' artiste le plus t�l�charg�, c' est pour �a qu' on ne l' entend plus. :lol:

Difficile pour le gouvernement Vuillepin DE g�rer cette crise. D'un cot� les �tudiants avec le CPE, :evil:

de l' autre les internautes qui t�l�chargent, mais bon sang, c' est bien sur, ce sont les memes. :idea:

On va tout de meme pas leur mettre deux fois la pression. :hammer:

Enfin, tout s' arrangera quand Nicolas sera au pouvoir( il peut toujours rever) il nous mettra son copain didier � la culture et l� bonjour les vedettes � t�l�charger, parceque pour s' exprimer il ne faudra surtout pas critiquer le pr�sident. AH AH AH. :red: :twisted:

Post� le: Jeu Mar 09, 2006 10:31 Sujet du message: