Nouvelles lois sur le P2P

La journ�e du 15 juillet restera dans les annales du Peer-to-Peer. Deux �v�nements distincts mais aux cons�quences rapproch�es avaient lieu au sein de l'Etat en ce lendemain de f�te nationale. Tout d'abord, le S�nat a adopt� l'amendement autorisant la collecte des IP par les majors. Ensuite, la table ronde du 15 juillet a vu la naissance d'accords entre ces derni�res et les FAI, y compris la d�connexion des internautes condamn�s. Bilan de la journ�e.

Le S�nat examinait aujourd'hui le projet de loi relatif � la protection des personnes physiques � l'�gard des traitements de donn�es � caract�re personnel, modifiant la loi informatique et libert�s du 6 janvier 1978. Sans surprise, l'h�micycle a adopt� la mesure permettant aux regroupements d'ayant droits de collecter les adresses IP lorsqu'ils constatent des actes de piratage.

L'article 9 de la fameuse loi de protection de la vie priv�e pr�voit d�sormais que "les personnes morales victimes d'infractions ou agissant pour le compte desdites victimes pour les stricts besoins de la pr�vention et de la lutte contre la fraude ainsi que de la r�paration du pr�judice subi � pourront d�sormais traiter les donn�es personnelles des pirates pr�sum�s. Les actions entam�es contre les utilisateurs par la SCPP, et annonc�es par l'IFPI, seront largement facilit�es puisque le juge ne pourra plus refuser l'adresse IP collect�e sur les r�seaux P2P comme mode de preuve et d'identification.

Esp�rons que le juge soulev� de ce type d'affaire saura consid�rer que l'adresse IP est un �l�ment de preuve extr�mement fragile. Le cas r�cent de Razorback ne fait qu'appuyer ces doutes, soulev�s depuis longtemps aux Etats-Unis lorsque par exemple une femme s'est vue accus�e d'avoir t�l�charg� du Puff Daddy sur Kazaa alors qu'elle avait 66 ans et qu'elle poss�dait un Mac (Kazaa �tant indisponible sur cette plateforme). De plus, le d�veloppement du Wifi rend le "vol de connexion" de plus en plus facile et donc la d�signation du coupable de plus en plus al�atoire.

R�sultat mitig� de la table ronde du 15 juillet

C�t� gouvernement, Nicolas Sarkozy accueillait aujourd'hui � Bercy le ministre de la culture et de la communication Renaud Donnedieu de Vabres et le ministre de l'industrie, Patrick Devedjian. Le trio minist�riel recevait selon le communiqu� officiel "l'ensemble des professionnels et des organismes concern�s par la question de la piraterie sur Internet, en particulier les repr�sentants des industries du disque, du cin�ma, du logiciel et du jeu vid�o, et les repr�sentants des fournisseurs d'acc�s � Internet et des op�rateurs de t�l�communications". Visiblement, les consommateurs, eux, n'�taient pas concern�s, puisque le communiqu� n'y fait pas allusion.

Les acteurs invit�s se sont mis d'accord pour signer une charte comprennant les mesures suivantes :

- Des actions p�dagogiques dans les coll�ges et les lyc�es, avec notamment la pr�sentation de films montrant les m�faits de la piraterie et l�intervention d�artistes, ainsi que des actions de sensibilisation des fournisseurs d�acc�s � Internet � destination de leurs abonn�s sur le caract�re ill�gal et dangereux (virus) du piratage ;
- le d�veloppement et la promotion de l�offre de musique l�gale en ligne, en particulier avec l�augmentation, d�ici la fin de l�ann�e 2004, de 300 000 � 600 000 titres du catalogue actuellement disponible. Cette offre devra �tre comp�titive, ergonomique et les r�gles de facturation s�res, transparentes et simples ;
- l�engagement des fournisseurs d�acc�s d�adresser syst�matiquement un message d�avertissement aux internautes surpris sur le net en train de pirater, le d�sabonnement des personnes qui auront �t� condamn�es pour piratage par la justice et le blocage des sites en cas d�injonction des juges.

Si les deux premi�res mesures n'auront qu'un effet limit� (on notera que la seconde s'adresse tout sp�cialement � Sony Connect), l'engagement des FAI de d�sabonner les personnes condamn�es en justice pour piratage devrait soulever les foules. Si la personne a �t� condamn�e en justice, pourquoi la condamner � nouveau alors qu'elle a d�j� pay� les frais de son comportement pass�. Pirate un jour, pirate toujours ?

En outre, le ministre Donnedieu de Vabres a rappel� son appel � abaisser la TVA sur les CD, mais �galement sur les t�l�chargements. De cette mani�re, le gouvernement encourage les majors � ne pas moderniser leur mod�le �conomique et � profiter d'une baisse du prix des CD qui ne profitera en rien aux consommateurs. Car quelle que soit la r�percussion de la TVA sur le prix final dans les bacs, l'argent collect� au nom de l'Etat par cet imp�t devra �tre collect� par ailleurs pour compenser la perte, et au final, le pouvoir d'achat culturel du consommateur ne sera pas plus important.

Une reconnaissance de l'int�r�t l�gal des technologies P2P

Histoire d'�claircir le sombre tableau de la journ�e, accueillons cependant favorablement certaines prises de position. Le ministre de la culture a ainsi laiss� entendre dans son discours d'ouverture de la journ�e que seul un juge pourra exiger l'identit� des abonn�s. Cela exclue a priori un projet de loi qui, a l'instar de ce qui existe aux Etats-Unis, permettrait aux majors de demander l'identit� d'un abonn� directement aux fournisseurs d'acc�s, sans passer par la case "justice".

"Les partenaires de la table ronde conviennent que le filtrage g�n�ralis� des sites de Peer to-Peer pr�sente un certain nombre de difficult�s techniques,
d�autant plus que certains �changes de fichiers, gr�ce au syst�me de Peer-to-Peer, sont parfaitement l�gaux et utiles.", pr�cise �galement le communiqu�. Nous ne pouvons donc qu'accueillir favorablement le fait que l'Etat et les partenaires priv�s prennent ainsi officiellement conscience que la b�te noire "Peer-to-Peer" conna�t de nombreuses applications l�gales et utiles.

Toutefois, l'Etat n'�carte pas toute possibilit� de filtrage. M. Donnedieu de Vabres, qui s'est montr� particuli�rement press� d'aboutir � des actions, demande que "ces techniques [de filtrage] devront pouvoir donner lieu � des exp�rimentations rapides aupr�s d�un panel d�abonn�s, afin d�en valider l�efficacit�".

Enfin, le ministre a consid�r� l'importance de l'interop�rabilit� des syst�mes de gestion num�riques des droits. Parlant de sa proposition de mise en place d'un plan d'action contre la piraterie au niveau europ�en, le ministre pr�cise qu'il "aurait aussi pour effet de stimuler les travaux de la commission europ�enne sur l�interop�rabilit� ou compatibilit� des syst�mes.". Il ajoute que "c�est en effet un aspect essentiel, qui cr�e l� encore une alliance nouvelle et inattendue, cette fois entre les producteurs et les consommateurs, qui souhaitent ensemble que les offres puissent �tre facilement accessibles sur un maximum de supports.". EUCD.info, dont l'on souhaite qu'ils puissent prendre une place importante dans la mise en place de ces solutions interop�rables, ne pourra qu'appr�cier.

Le refus d'une licence l�gale sur Internet

R�pondant � l'ADAMI, mais �galement aux nombreuses propositions plus respectueuses de l'int�r�t des internautes et des artistes (comme la Licence de Diffusion Culturelle), le ministre de la culture s'est oppos� � ces id�es de modernisation du droit d'auteur.

"Gardons-nous des fausses bonnes id�es, qui d�truiraient un mod�le de financement de la cr�ation qui a fait ses preuves pour un syst�me dont personne ne sait s�il serait capable d�assurer correctement le financement de la cr�ation", pr�vient-il ainsi.

Pour le ministre, la cr�ation n'a de valeur qu'a travers son prix : "La gratuit�, c�est une soci�t� qui efface les traces de ses pas. [...] Le mythe de la gratuit� d�truit la valeur de la cr�ation. Lorsque tout est gratuit, on ne per�oit plus la valeur de la cr�ation, que l�on prend et que l�on jette".

Les auteurs qui diffusent leurs oeuvres sous Creative Commons seront certainement ravis de l'apprendre.

source : Ratatium
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Selon le philosophe Ly Tin Wheedle, on trouve le CHAOS en plus grande abondance o� l'on recherche l'ORDRE.
Le CHAOS l'emporte toujours sur l'ORDRE parce qu'il est mieux organis�.

mais c'est pas vrai �a!!!
je l'ai entenedu aux infos et je n'en croyais pas mes oreilles
Sarko est un etre immonde qui seme la m.... partout d�s qu'il peux alors pourquoi pas avec le p2p?
en fait dans ce sale monde il faut etre riche pour vivre tranquille
c'est honteux , pourquoi ne pas voter une loi qui mentionnerais que tous ceux qui ne font pas partie de la categorie des bourges se feraient executer sur la chaise electrique puisqu'il n'ont rien a faire dans notre societ� ?
xmousse a post� l'equivalent http://archive.e-zenzone.net/topic7075.html
c'est vraiment du delire !!!!!!!!!!!!!!!!!!

Je trouve que ta reaction est kan meme demesur�e titine-et-nenin, mais c'ets vrai que aujourd'hui si tu veux vivre correctement t'as interet a en avoir plus plein les fouilles ke plein la tete.. enfin bon c sa etre dans un pays riche. VIVE LA SOCIETE DE CONSOMMATION. Quand a Sarko, non pas que je l'aime mais il fait son boulot et ne connais rien a se milieu. Il parle surement sans savoir. C 'est sa le probleme en politique : les gens au pouvoir ne connaissent pas le peuple et ses problemes.Mais tant que les gens ne s'interrogeront pas sur leur avenir et vivront sans regarder DEVANT eux ... Enfin bon. Ne jette pas non plus la pierre comme �a. C'est illegal de telecharger de la zik et des films et tu le sais . Pense aux artistes � qui tu VOLE tant d'efforts. (tinkiete je fais pareil.) C'est mour cela qu'aux prochaines elections votez o� il faut et si vous etes membres d'un parti, faites bouger les choses dans le bon SENS. Je parle j'ai 17 ans je suis jeune je Sais. Mais je decris le monde comme je le vois. Vos reactions m'interressent Venez debattre sur #origami. Je vous attends.

PePeRe

salut PPR
j'ai d� mal m'exprimer

je ne parlais pas uniquement pour la loi sur le p2p (je sais tres bien que c'est illegal comme tout le monde le sait)
je parle de la societe actuelle en general
toute leurs lois nuisent aux gens qui n'ont que ceux qu'il faut pour vivre (ou plutot devrais je dire pour reussir a vivre convenablement)
crois tu que ceux qui sont bourr�s aux as se sentent concren�s par toutes ces lois?
je ne pense pas non!! parce que ceux l� n'ont pas besoin du p2p pour avoir ce qu'ils ont envie d'avoir , ils filent dans les magasins et hop c'est acquis
c'est uniquement ce que je voulais dire
quand je parle de chaise electrique c'est une image pour faire comprendre justement que c'est toujours les meme qui trinque

et puis chaque personne qui va repondre a ce post va donner son propre avis et chaque avis sera peut etre contredit par d'autres avis , ce qui est normal bien s�r
a bientot

Bah o� ca etonne kelkun ??
perso je trouve ca ......... enfin g pas le mot ki vas ....
Ensuite je ne trouve pas ke la reaction de titine demesur�e mais au contraire tres contenue.....
PPR ne pas jet� la pierre a Sarko parce k'il serais cens� faire son boulot ?? Bah je suis desol�e mais vaut mieux rien faire du tout ke faire n'importe koi .. Surtout dans le milieu de la politique et de la legislation .........
Ensuite tu parles des "voleurs" d'artistes ..... perso je ne pense pas ke peter jackson se soit ruin� en faisant son film et pour ce ki est de la musique vu son prix exorbitant de toute facon tout les mp3 ke je telecharge je n'aurait jamais eu acces sans le p2p ........
pour revenir au post initial je pense ke le point le plus negatif c'est celui qui permet aux majors de recolter les IP et de pouvoir en faire ce qu'ils veulent ...... il existais une loi ki s'appelais la CNIL c'�tais en gros une bonne loi a savoir k'1 bonne loi est une loi qui est cens�e prot�g� les plus "faible" ..... Tout ce ke j'en dis c k'il faudra pens� a redefinir ce terme de loi .......
Enfin advienne ke pourra les gens parle est ne bouge pas ce qui arrive en ce moment est aussi de leur faute .... bah oui les gens maintenant prefere ce faire avoir et essay� de vivre au mieux leur vie plutot kede prendre des risque pour leurs ideaux ........

Merci Titine de m'avoir cit�.

De toute mani�re, depuis des ann�es les riches prennent aux pauvres pour en avoir encore plus. Cela ne fait que continuer et va aller en s'acc�l�rant. Il suffit de regarder 10 ans en arri�re en France :

* il y avait les pauvres (eux, malheureusement ils ont toujours exist�s et existeront toujours)
* il y a la classe moyenne (qui � elle seule maintenait le pays � flot qui disparait ; ils deviennent pauvres et je sais de quoi je parle !!!)
* et les riches (j'ai rien � dire sur eux � part qu'ils en veulent encore plus en d�truisant la classe moyenne).

Car dans toutes ces histoires, P2P, ce qu'il en ressort c'est que ce n'est qu'une histoire d'argent men�e par les plus grands lobbies du monde pour s'enrichir encore plus au d�triment des artistes et du public......

Ce n'est bien entendu que mon opinion.....

Vous me faites marrer avec votre "jeter la pierre � Sarko". C'est pas une pierre qu'il faut lui lancer c'est un projectile profil� propuls� par explosion de poudre... (en clair un pruneau)..

Faut le flinguer ce mec c'est pas possible!! Il se passe un JT sans qu'ils prononcent son nom. C'est un fou dangereux � qui on a donn� les moyens de faire ce qu'il voulait...

Ne dites pas qu'ils parlent sans savoir, ils savent tr�s bien, mais ils ont le pouvoir ils font ce qu'ils veulent.....

Pour ce qui est de voler les artistes..... ben yen a pas beaucoup qui se plaignent je trouve, au contraire, ya que les maisons d'�ditions (ceux qui touchent 50% du prix du disque)...

:evil:

Et puis mer** � la fin si ils trouvent qu'ils perdent du fric qu'ils aillent faire un stage d'une semaine aux restos du coeur ces hypocrites, et encore ils pr�f�reraient fermer les yeux pour s�r...

Le pays des droits de l'Homme tu parles..........
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Alors je lui ai dit � ma femme : "C'est pas parce que je me suis fais une infusion avec tes chaussettes que je suis n�cessairement anormal!"

Le monde ira de travers tant que le pouvoir sera aux mains de RICHES des classes sup�rieures, et tant que le "fran�ais moyen" ne se bougera pas le cul de peur de perturber son sacro-saint �quilibre-routine de tous les jours. La dessus on est d'accord. D'accord aussi sur le point ou les riches font des pauvres d'ailleurs Babylon Circus dit dans Lundi 6H : "Sans pauvres, pas de riches, c'est la mis�re et c'est normal". Mais les gens au pouvoir ne connaissent pas la mis�re et la rejettent. Ils font comme si elle n'existait pas et c'est compr�hensible (mais pas justifi� ce qui est different). Ils sont n�s dans ce milieu de riches o� la mis�re et refoul�e par la peur. Dans le vrai journal sur Canal, Karl demandais aux hommes politiques combien coutais une baguette et un tiket de metro. Leurs reponses se passent de commentaires. UN SEUL a �t� capable de repondre correctement. Un homme de gauche. Je me rappelle pus son nom.
Je ne C plus qui la dis, mais c sur que si tu les mets dans un organisme humanitaires ils n'en croiront po leurs yeux. Mais je pense qu'il faut arreter de crier et agir. Je sais c'est triste :cry:

mais c'est la soci�t� d'aujourd'hui et on finira notre vie dans celle ci. tant que l'homme ne saura pas vivre sans S'INVENTER des conflits, nous ne serons jamais veritablement heureux. Juste satisfaits.

Pour petiflo, on ne peut pas dire ke c un fou dangereux juste un homme qui a pris gout au pouvoir , ki ne veut plus le lacher.Tu remarquera que dans l'histoire, il en a toujours �t� de meme. Cette situation s'adapte seulement au pr�sent et aux d�bats actuels.
Repondez vite. Merci pour vos reponses.

Peut etre vous parrais-je naif ou innocent mais je decris le monde tel que je le vois et ce que je vois est triste.

PePeRe

Enti�rement d'accord PPR...... On vit dans un monde de fous.....

erf "on vit dans un monde de fous....."
Oui mais c'est nous ki le faisons ce monde .....

Tout � fait styx mais vu le nombre de gens qui sont pr�ts � faire changer les choses (moi y compris), ils nous enferment avant qu'on est pu dire ouf...... ;-)

C'est clair que c'est triste mais cette vie nous pouvons la changer. On crit au terroriste quand on projette un avion sur une tour

mais pas au voleur quand un homme IMPORTANT vole de quoi guerir 1/10 de la pop francaise malade. Enfin. Aujourd'hui, quand tu cris parce que tu n'es pas content on ne t'ecoute pas, quand tu casse pour montrer que tu existe, on t'enferme ( Jos� Bov� en a fait les frais ) . Mais toutes ces actoins sont vaines et entrer en politique est difficile financi�rement. Et puis la pression est ENORME. Voyez cavannah qui c pr�sent� ya pas longtemps paf gicl� aussi sec. A cause de la pression. Il faut donc inventer des moyens pour se faire entendre. La guerre en est un meme sil n'est pas convenable sur le plan humaniste.

Revenons en au P2P. C'est vrai que cette situartion est injuste. Mais ils l'ont cherch�e et les conflits que cela provoque n'est que le fruit de leur semence. Car si on vole sur le net, c'est parce que l'on est �touff�s de taxes, les patrons sont au pouvoir, et voler est la seulme chose qui reste pour se maintenir a uyn niveau de vie acceptable. Cela en a toujours �t� comme ca et ce la le sera tant que l'on ne prendra pas les mesures n�cessaires.
Merci les taxes. Aujourd'hui ils s'appercoivent trop tard que c'est � cause de leur mode de fonctionnement que la situation explose. Et elle empirera car en oppressant le petit peuple, la soci�t� et le gouvenement se fera encore plus d'ennemis. Peut etre une revolution........
Babylone devait tomber. Ce jour approche peut etre plus que jamais.
Repondez vite

PePeRe
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- Je d�cris le monde tel que je le vois et ce que je vois est triste.

PePeRe

tu t'es attir� tout mon respect. C'est joli. C 'est tout ce que je voulais dire, la forme en plus. C'est de toi au moins?
Vraiment c super.
Arretons l'hypocrisie. Cessons de nous cacher.

reopnds Klasskool c de toi???

Apprenti Zen Inscrit le: 13 Nov 2003 Messages: 211 **Citer**

nous sommes dans une societ� o� on controle tout;soit avec l'argent, soit avec le pouvoir.
le p2p lui est incontrolable,ce qui les emm....

n'oublions pas qu'une certaine lorie est devenue c�lebre grace a un certain p2p qu'elle combat maintenant.
il y a un malaise tout de m�me non!!!!!!!

Et bien que de belles paroles..... �a donne envie de r�agir.... mais r�agir comment???

En votatn me direz-vous, mais d'ici � 2007 il va s'en passer du temps, remarquez une chose est s�re, si notre "cher" gouvernement continu sur sa lanc�e, la claque qu'il se prendra en 2007 restera dans les annales (les leurs de pr�f�rence :roll:

)

Parfaitement d'accord sur ce que vous dites � propos de Jacquot : "Il vaut mieux balayer devant sa porte avant de critiquer les voisins"... Mais critiquer, c'est ce que les gens savent faire de mieux (regardez nous en ce moment).

Si t�l�charger c'est pirater, alors nous sommes loin d'�tre les premiers pirates..... j'aimerais assez avoir une id�e du nombre de copies VHS qui ont �t� faites de films passant � la t�l�, sans parler des cassettes audio, et pour �a, personne ne disait rien, alors que �a courait les rues les copies pirates (et encore aujourd'hui).

Enfin on parle on parle, mais � quoi �a sert franchement???? Moi je n'attends plus de miracle de la part de personne, si je vote, c'est pour favoriser le moindre mal comme on dit...