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le coût du recyclage informatique pose encore question
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Titine
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Posté le: Ven Aoû 13, 2004 10:18
Sujet du message: le coût du recyclage informatique pose encore question
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La transparence sur le coût du recyclage informatique pose encore question


Les directives européennes sur le recyclage des équipements électroniques devaient être transposées avant le 13 août 2004. En France, un décret n'est toujours pas finalisé. Une difficulté porte sur l'affichage du coût du recyclage par produit vendu.

Comme nous l'indiquions en juillet dernier, la France, comme la plupart des autres pays de l'Union européenne, est en retard dans la transposition de deux directives européennes portant sur la récupération des déchets électroniques . Elles devaient théoriquement être transposées dans le droit national avant le 13 août 2004.

En France, «la transposition se fera par décret», nous avait récemment précisé Hervé Vanlaer, sous-directeur des produits et des déchets au ministère de l'Écologie et du développement durable.
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Ce texte a été élaboré par concertation au sein d'un groupe de travail que les pouvoirs publics ont organisé avec les syndicats professionnels représentant notamment les industriels de l'électroménager, de l'électronique grand public et de l'informatique.

Un des principaux sujets de discussion porte sur l'éventuelle obligation d'afficher, dans le prix du matériel, la part correspondant aux coûts du recyclage. Cela s'appelle la "contribution visible" (visible fee, en anglais) et représente donc la contribution du consommateur à l'effort général pour recycler ces produits (dont certains composants peuvent être toxiques pour la santé et l'environnement) une fois mis au rebut.

La Commission européenne recommande l'affichage de cette contribution, mais ne l'impose pas.

Le secteur informatique français opposé à la "visible fee"

En France, cette option est encore sujette à discussion. «Certains fabricants y sont favorables, d'autres non», nous confie-t-on à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe). Des dissensions confirmée par Laurent Farlotti, directeur de projet logistique pour le constructeur informatique Nec France: «Globalement, le secteur de l'électroménager et celui de l'électronique grand public sont plutôt favorables, et celui de l'informatique s'y oppose», admet-il à ZDNet.

Les constructeurs informatiques, représentés par l'union de syndicats professionnels Alliance TICS, pointent du doigt la complexité du calcul permettant d'obtenir le montant exact de cette contribution pour chaque machine.

«Il faudrait faire des prévisions sur ce que va coûter le recyclage de toutes les machines, et le ramener au volume d'unités vendues», poursuit Laurent Farlotti. «Il est déjà difficile de prévoir combien vont nous être retournées en récupération...»

Un calcul qui devient encore plus complexe dans le secteur informatique, du fait qu'il s'adresse à la fois au grand public et aux entreprises, poursuit-il. En Belgique, où avait déjà été votée une loi sur le sujet avant le vote des deux directives, les constructeurs informatiques affichent la contribution, même sur leurs catalogues, à prix fixe: par exemple, elle est de 3 euros par ordinateur ou de 6 euros pour un écran plat LCD.

En France, l'arbitrage final sera bien entendu rendu par le ministère de l'Écologie, qui devrait proposer une dernière version du texte en septembre prochain, avant son passage devant le conseil de la concurrence et le Conseil d'État.

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