[p2p] une temp�te l�gislative sur le droit d'auteur

USA : une temp�te l�gislative sur le droit d'auteur

Les am�ricains riraient sans doute � voir le d�cha�nement de passion qu'a cr�� en France la loi sur la confiance dans l'�conomie num�rique, alors qu'ils affrontent en ce moment m�me un projet de loi bien pire, non seulement vis � vis du piratage sur Internet, mais pour toute leur �conomie industrielle. L'INDUCE Act, discut� aujourd'hui, est critiqu� de toutes parts, mais semble pourtant r�sister.

Vous souvenez-vous du t�l� mondial qu'avait cr�� la loi sur le droit d'auteur dans l'environnement num�rique (le fameux DMCA) en 1998 ? Et bien imaginez vous maintenant que INDUCE, le nouveau produit du lobbying hollywoodien, fait bien mieux en terme d'impopularit�.

Le projet de loi a �t� d�pos� par le S�nateur Hatch, repr�sentant bien connu de l'Utah, d�fenseur sans pareille des int�r�ts et r�ves les plus fous d'Hollywood. Hatch, appel� "Termi(s�)nator" par notre confr�re et collaborateur Jon Newton, est celui qui voulait d�j� entre autres d�truire les PC des pirates, ou qui en proposant le PIRATE Act, a donn� la possibilit� aux avocats g�n�raux d'engager des actions contre les internautes pr�sum�s pirates.

Mais le INDUCE Act tiendra sans doute longtemps la t�te du classement des lois de droit d'auteur les plus liberticides. Il pr�voit en effet de fa�on tr�s floue que "quiconque induit intentionnellement quelque violation que ce soit" au droit d'auteur est passible de poursuites. Dans une lettre adress�e le 6 juillet au s�nateur, 42 organisations dont eBay, CNET, Google, Intel, Sun, Verizon ou Yahoo ont exprim� leurs tr�s vives inqui�tudes face au projet.

Les signataires pr�viennent le s�nateur que dans sa r�daction actuelle, la loi S. 2560 (INDUCE Act) remettrait en cause l'affaire Betamax, un jugement sur lequel une grande partie de l'industrie se fie depuis 20 ans pour fournir des produits et services permettant notamment au public de se communiquer librement les oeuvres qu'ils souhaitent et d'en faire une copie. La Cour Supr�me des Etats-Unis avait en effet d�cid� en 1984 qu'un magnetoscope n'�tait pas ill�gal en soi puisqu'il pouvait tr�s bien servir � copier des oeuvres libres de droit, m�me s'ils savaient (statistiques � l'appui) que l'appareil Betamax de Sony servait en grande majorit� � reproduire ill�galement des films diffus�s � la t�l�vision. Apr�s de vives critiques, l'industrie du divertissement s'est parfaitement accomod�e de cette d�cision, et aujourd'hui les cassettes vid�o et DVD repr�sentent la premi�re source de revenus des producteurs. Cependant le danger ressenti en 1984 est revenu en m�moire lorsque des tribunaux se sont appuy�s sur l'affaire Betamax pour justifier que des services comme Kazaa ou iMesh n'�taient pas responsables de l'utilisation ill�gale des r�seaux P2P, et que de ce fait, ils ne devaient pas �tre condamn�s.

Plus de P2P, mais plus d'Internet ou d'ordinateurs non plus

Le projet INDUCE condamnerait sans doute l'ensemble des �diteurs de logiciels de P2P am�ricains (parmi lesquels MetaMachine qui produit eDonkey, Bearshare, ou Limewire), mais pas seulement. Les industriels rappellent � Orin Hatch que l'affaire Betamax qu'il veut remettre en cause a permis � toute une industrie de vendre "des ordinateurs personnels, des scanners, des graveurs CD, des modems, des produits de messagerie instantann�e et les logiciels qui leur permettent d'op�rer". Tous sont menac�s par la d�finition tr�s vague du projet. "La l�gislation fournirait aux titulaires de droit d'auteur une nouvelle avenue juridique pour attaquer toute nouvelle technologie"qui toucherait l'un d'eux, directement ou indirectement, indiquent-ils, avant de pr�ciser (afin d'amener la presse avec elle dans le combat) que "m�me un article sur un produit qui explique la fa�on dont le produit fonctionne pourrait �tre impliqu� par le projet de loi".

Inqui�tant, n'est-ce pas ? Et bien pas assez visiblement puisque lors des auditions qui avaient lieu aujourd'hui � propos de la loi, Marybeth Peters (du Copyright Office) a demand� une loi encore plus s�v�re, et a demand� fermement que la d�cision Betamax soit ray�e du paysage juridique ! Les industriels �taient eux �cout�s aujourd'hui par la commission judiciaire pour les droits d'auteur pr�sid�e par... Orrin Hatch.

En voulant monter trop haut dans le ciel pour rejoindre le soleil, Icare s'est fondu les ailes et s'est �cras�. Qu'en sera t-il pour les majors qui en demandent encore et toujours plus pour contr�ler les consommateurs ?

Mouais, je crois pas que les majors puissent se bruler les ailes, ca m'�tonnerait !!!
Mais ils finiront par se rendre compte qu'ils ne peuvent pas tout controler comme ils souhaitent le faire !!!
Il faut laisser le temps au temps !
Je me r�p�te dans tous ces posts l�, mais on n'a pas le choix, et de toute fa�on, l'Internet se d�veloppera de plus en plus jusqu'� ce qu'il soit indispensable, et l�, plus personne n'aura de contr�le sur lui !!!
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Ce qui ne tue pas mon zoli petit ordinateur le rend plus Zen... et moi z'aussi !!!