[internet]Jugement record contre un "spammeur"

Jugement record contre un "spammeur" aux �tats-Unis
Par Christophe Guillemin

Une soci�t� internet a �t� condamn�e � verser pr�s de 4 millions de dollars de dommages et int�r�ts � Microsoft. Ses spams, envoy�s aux utilisateurs des messageries MSN et Hotmail, d�tournaient les marques d�pos�es par l��diteur am�ricain.

Un tribunal californien a condamn�, d�but juillet, le dirigeant d'une soci�t� internet � payer, solidairement avec son entreprise, une amende record de 3,95 millions de dollars pour l'envoi de messages publicitaires non sollicit�s. Il s'agit d'une des plus lourdes sanctions jamais prononc�e � l'encontre d'un "spammeur".

Le montant peut s'expliquer par la puissance juridique du plaignant qui n'est autre que Microsoft. Engag� depuis 2003 dans une croisade "anti-spam", il obtient ici une victoire retentissante dont il a d'ailleurs fait la publicit� en d�voilant le jugement vendredi 16 juillet.
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Concr�tement, le juge a estim� que la soci�t� Pointcom, qui propose un moteur de recherche sur le Net, et son dirigeant Daniel Khoshnood ont viol� la l�gislation am�ricaine dans les domaines des communications �lectroniques et du droit des marques.

Au cours de deux campagnes en 2002 et 2003, Pointcom avait envoy� des spams aux utilisateurs des services de messagerie MSN et Hotmail, qui leur proposaient de t�l�charger une barre de recherche � int�grer � Internet Explorer, peut-on lire dans la plainte de Microsoft dat�e du 16 juin 2003.

Des messages trompeurs

Tr�s ambigus, les messages laissaient penser qu'il s'agissait de mises � jour propos�es par le num�ro un des logiciels. Pointcom utilisait par exemple comme objet de ses e-mails: "Windows Update Notification", et des liens vers des adresses web comportant la mention "windowsupdate" ou "microsoftc.com". Or, Microsoft comme le service Windows Update sont des marques d�pos�es.

En outre, ces messages �taient trompeurs: leurs liens renvoyaient vers des sites la soci�t� condamn�e qui lan�aient automatiquement le t�l�chargement de sa barre de recherche. D'autres messages, encore, faisaient �tat de la d�tection d'un virus et proposaient une mise � jour de s�curit� de Microsoft. Mise � jour qui, l� �galement, activait le t�l�chargement de la barre Pointcom.

�Ces individus doivent comprendre que leur activit� est ill�gale et que s'ils inondent les internautes de spams, ils seront identifi�s et poursuivis�, a d�clar� � Reuters, Aaron Kornblum, avocat du d�partement Internet Safety Enforcement de Microsoft. �Les cons�quences l�gales et financi�res auxquelles ils devront faire face sont tr�s r�elles.� Depuis 2003, sa croisade anti-spam aurait rapport� � Microsoft 54 millions de dollars de dommages et int�r�ts.

Rappelons qu'en France, les spammeurs ont �galement fait l'objet de plusieurs condamnations. En mai dernier, AOL France et Microsoft, ont obtenu aupr�s du tribunal de commerce de Paris, 22.000 euros de dommages et int�r�ts. Un commer�ant d�Aix-en-Provence, dirigeant de la soci�t� K-Foot, avait noy� les internautes de messages vantant la vente par correspondance d�articles de football.

source ZDNet France

Mouais, ca commence � faire beaucoup quand m�me l� !!!!
M'enfin, c'est vrai aussi que le spam c'est pas notre tasse th�, alors bien fait !
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Ce qui ne tue pas mon zoli petit ordinateur le rend plus Zen... et moi z'aussi !!!