[p2p] Premi�res plaintes en France

Premi�res plaintes en France contre les adeptes du peer-to-peer
Par Estelle Dumout

Les premi�res poursuites contre des �changeurs de fichiers musicaux en France ont �t� lanc�es avec prudence, par peur de r�p�ter les maladresses am�ricaines. Mais l'industrie compte en lancer plus durant l'�t�.

Les producteurs de disques ont entam� une vingtaine d�actions pour obtenir l�identit� de pirates mettant ill�galement des fichiers musicaux � disposition, via les r�seaux peer-to-peer. Une premi�re phase avant d�intensifier la lutte � la rentr�e.

Les majors du disque en France avaient pr�venu de l�imminence de repr�sailles � l�encontre des adeptes des r�seaux peer-to-peer. En mai, une campagne de pub vindicative organis�e par leur syndicat le Snep (Syndicat national de l'�dition phonographique) avait donn� le ton.

Pour la Soci�t� civile des producteurs de disques et de vid�oclips (SCPP), le moment semble venu de passer � l'action. Une vingtaine de plaintes contre X a �t� d�pos�e � Paris et en province contre des internautes qui ont mis � disposition des morceaux de musique sur des syst�mes d��change de fichiers. �Nous esp�rons qu�elles aboutiront � des peines d�int�r�t g�n�ral et � des sanctions financi�res dissuassives�, a soulign� Marc Guez, directeur g�n�ral de la SCPP, dont les propos sont repris par l�AFP.
advertisement
Pour l�instant, il ne s�agit que de la premi�re phase du processus, c'est-�-dire l�identification des pirates. La SCPP a relev� les pseudos et les adresses IP des personnes soup�onn�es, et les a transmises � la police, a poursuivi Marc Guez. La soci�t� doit d�sormais attendre que la justice exige des fournisseurs d�acc�s qu�ils d�voilent leur identit�.

Elle pr�cise que cette action ne vise que �les plus gros pratiquants� et que tous les r�seaux (Kazaa, eDonkey, eMule...) sont concern�s. Pour m�moire, ceux-ci risquent, selon l�article 335-4 du code de la propri�t� intellectuelle, jusqu�� trois ans de prison et 300.000 euros d�amende.

Ces plaintes pr�figurent d�autres actions, de plus grande ampleur, pr�vues pour la rentr�e. La SCPP entend en effet entamer de nombreuses proc�dures en r�f�r� pour exiger des fournisseurs d�acc�s qu�ils coupent l�acc�s d�un certain nombre d�utilisateurs des r�seaux d��change. Son objectif est de cr�er une sorte de �liste noire� d�internautes, qui seraient interdits de prendre un abonnement chez un FAI.

Oul�! il commence a faire tres chaud!!!! mais tres tes chaud.....
Mais chaud � un point....
La grande question reste � savoir qu'es qu'un gros pirate.....
m'enfin on le sora bien assez tot!!!! malheureusement!

De toute fa�on ca fait longtemps que la gueguerre a commenc�, et puis, nous sommes toujours des vieux baroudeurs de la mule alors, � quoi bon se faire du soucis ???!!!!
S'ils veulent r�ellement nous avoir ils nous auront !!!