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nicolas78

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Quotas pour acheter du Tabac et des boissons alcoolisées ...
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Quotas pour acheter du Tabac et des boissons alcoolisées ... Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant 
Auteur Message
Arafel
Bouddha Zen
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Anniversaire : 22 Aoû
Zodiaque: Lion
Sexe: Sexe:Homme
Inscrit le: 13 Avr 2004
Messages: 1456
Localisation: Nice


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Posté le: Ven Avr 16, 2004 02:30
Sujet du message: Quotas pour acheter du Tabac et des boissons alcoolisées ...
Répondre en citant

Après la hausse des prix sur le tabac, et le prix indescent de l'alcool en France, certains d'entre vous qui vivent dans des villes frontalliers sont tentés de faire leurs petites courses chez nos chers voisins, tel que l'Italie, l'Espagne etc ...

Il faut admettre que l'état ne voit pas ceci d'un très bon oeuil, puisqu'il s'agit d'un manque à gagner non négligeable, mais ceci reste tout de même légale dans certainnes mesures.
Je me permet de vous en donner les limites pour qu'aucun d'entre vous n'aie bêtement des problemes avec les douanes et la justice ...


N'oubliez pas que la commande de cigarrettes par Internet est TOTALEMENT ILLEGALE et est passible de poursuites en justices ...


Tabac et boissons alcoolisées
Vous achetez, en tant que particulier, des boissons alcoolisées et du tabac dans un autre Etat membre de l' Union européenne pour vos besoins propres et vous les transportez vous-même.
Vous payez les droits d'accises (droits de consommation spécifiques) sur ces produits dans le pays d'acquisition (achat TTC).


Les marchandises ne sont pas retaxées à votre retour et leur transport n'est soumis à aucune formalité.
En raison du monopole de vente au détail du tabac, la vente par correspondance de tabac est interdite en France. En conséquence, le tabac que vous achetez dans un autre Etat doit être transporté par vous-même. Vous ne pouvez pas le faire expédier.

Boissons alcoolisées, cas particulier
Concernant les boissons alcoolisées, les droits de consommation seront exigibles en France si le vendeur étranger se charge du tranport (régime des ventes à distance).
Ils sont également exigibles si vous détenez, à des fins commerciales, des alcools achetés dans les autres Etats membres.


Tabac et boissons alccolisées
Les seuils quantitatifs au-delà desquels les quantités peuvent être présumées commerciales servent à établir le caractère commercial pour la douane.
Seuils quantitatifs:
- cigarettes: 800 pièces,
- cigarillos: 400 pièces,
- cigares: 200 pièces,
- tabac à fumer: 1 kg.

Seuils quantitatifs
- boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka par exemple): 10 litres,
- produits intermédiaires (vermouths, portos, madères par exemple): 20 l,
- vins: 90 litres dont 60 litres maximum de vins mousseux,
- bières: 110 litres.
Il est donc recommandé aux particuliers de ne pas rapporter en France de boissons alcolisées ou du tabac dépassant ces limites.


Prix

Tout dépend du pays où vous l'achetez, je ne pense pas avoir le droit de citer les marques et les prix; mais je peux vous dire qu'en Italie par exemple, il faut simplement diviser le prix par 1,5 ou 2 selon la marque ...


Bien entendu...

Bien entendu, si vous ou l'un de vos collaborateurs etiez arretés ou tués, le département d'état nierait toute connaissance de vos agissements. Ce message s'autodetruira dans à peu pres longtemps. Bonne chance, Jim.



Notes légales

* Fumer va vous tuer dans d'affreuses souffrances, parcequ'il y a pleins de cochonneries chimiques ajoutés dans le tabac... (à quand les cigarettes BIO ?)

* Boire l'alcool avec modération; et surtout, n'essayez pas de boire le surplus d'alcool que vous prendrez pour les cacher à la doine ... l'alcootest revelera la vérité et vous aurez 2 amendes à payer au lieux d'une seule...


Conseils utils

* Renseignez vous le code de la route et les signalisations du pays ou vous irez faire vos courses, c'est pas encore harmonisé...

* Apprenez quelques mots d'usage tel que "bonjour", "au revoir", "merci" etc .... dans la langue de ce pays ... ca leur fera plaisir, même si il faut admettre que pour beaucoup ils ne respectent pas cette regle... notament les italiens ;).


Arafel.
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Auteur Message
wr125
Membre d'Honneur
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Inscrit le: 11 Nov 2003
Messages: 1217
Localisation: Ardennes


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Posté le: Ven Avr 16, 2004 05:53
Sujet du message:
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menfou je fume po :D :D :D

non serieu c bien de rapeler ca
merci
++
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Auteur Message
blackmoumout
ZenAdmin
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Sexe: Sexe:Homme
Inscrit le: 07 Mar 2004
Messages: 1901
Localisation: Je sais plus trop bien...


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Posté le: Ven Avr 16, 2004 12:56
Sujet du message:
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Moi non plus je fume pas, il faut rappeler ca à titine, lol !!!
Ca peut toujours servir ce genre d'infos !
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Auteur Message
Titine
ZenAdmin
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Anniversaire : 14 Nov
Zodiaque: Scorpion
Sexe: Sexe:Femme
Inscrit le: 15 Déc 2003
Messages: 12462
Localisation: «« Tout Près des Etoiles »»


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Posté le: Ven Avr 16, 2004 13:48
Sujet du message:
Répondre en citant

:oops: je prefere pas lire jusqu'au bout parce que rien ne me fera arreter de fumer de toute facon
quand a l'alcool je n'en boit pas une goutte donc no soucis
le prix des cigarettes certe fait un gros trou dans le budget (et dans les poumons aussi) mais bon on se prive a coté
la cigarette est un derivatif pour les nerf ( personnellement) et puis j'aime fumer donc je continue et puis la volonté pour arreter je ne l'ai pas
voila
de toute facon ils continuerons a les augmenter sans cesse croyant que les gens arreteront ou plutot pour se faire du fric dessus
a bientot
je vais m'en fumer une tiens :red:
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Auteur Message
Arafel
Bouddha Zen
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Anniversaire : 22 Aoû
Zodiaque: Lion
Sexe: Sexe:Homme
Inscrit le: 13 Avr 2004
Messages: 1456
Localisation: Nice


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Posté le: Ven Avr 16, 2004 14:00
Sujet du message:
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Bah c'est à peu pres pareil pour moi... et Nice est à 30 minutes en voiture de l'italie... ce qui est marrant, c'est qu'à la frontiere, y'a un bar/tabac à 50 metres de la frontiere cote francais (à menton) et un autre bar tabac à 300 metres du cote italien...

du cote francais, ils ont simplement fermé boutique; du cote italien ben... ils ont agrandis...

sachant que le camel medium est à 2,4€ (c ce que je fume...) et les winston à 2,2€ quand aux malbak, c'est 2,8€ ...

enfin, c'est pas tout mais... vive l'ecologie quand meme hein! à quand les cigarettes BIO sans les additifs chimiques ? :rasta:
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"l'islam est incompatible avec la République." -- Mir Hossein Moussavi
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